Commune de Vugelles-La Mothe

Commune de

Vugelles-La Mothe

Conseil Général du 15 juin 2023

Publié le
1 juin 2023

Les citoyens et citoyennes de Vugelles-La Mothe sont convoqués en assemblée du Conseil Général le vendredi 15 juin 2023 à 20h00, à la salle du Conseil. 

Ordre du jour

  1. Appel
  2. Lecture du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2022
  3. Démissions/Assermentation des nouveaux membres
  4. Communications de la Municipalité
  5. Préavis n° 2023-01 : Comptes 2022
  6. Préavis n° 2023-02 : Arrêté d’imposition 2024
  7. Préavis n° 2023-03 : Modification des buts de l’Association intercommunale en matière de défense incendie et secours de la région du Nord vaudois.
  8. Préavis n° 2023-04 : Révision de la convention intercommunale de la station d’épuration des eaux de Novalles et Vugelles-La Mothe
  9. Nomination du Président et du Vice-Président du Conseil général
  10. Nomination des membres du bureau du Conseil général
  11. Nomination d’un membre suppléant à la commission de gestion
  12. Interventions individuelles 
Les préavis sont également à disposition sur demande au bureau du Greffe.
Le Bureau du Conseil